Sections tarifaires SECTION I Animaux vivants et produits du règne animal 01. ANIMAUX VIVANTS 02. VIANDES ET ABATS COMESTIBLES 03. POISSONS ET CRUSTACES, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES 04. LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; OEUFS D’OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITSCOMESTIBLES D’ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS 05. AUTRES PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS SECTION II Produits du regne vegetal 06. PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE 07. LEGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES 08. FRUITS COMESTIBLES; ECORCES D’AGRUMES OU DE MELONS 09. CAFE, THE, MATE ET EPICES 10. CEREALES 10. PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FECULES; INULINE; GLUTEN DEFROMENT 11. GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTESINDUSTRIELLES OU MEDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES 12. GOMMES, RESINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VEGETAUX 13. MATIERES A TRESSER ET AUTRES PRODUITS D’ORIGINE VEGETALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS SECTION III Graisses et huiles animales ou vegetales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires elaborees ; cires d’origine animale ou vegetale Chapitre concerne:15 15. GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE SECTION IV Produits des industries alimentaires; boissons , liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et sucedanes de tabac fabriques 16. PREPARATIONS DE VIANDES, DE POISSONS OU DE CRUSTACES, DE MOLLUSQUES OUD’AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES 17. SUCRES ET SUCRERIES 18. CACAO ET SES PREPARATIONS 19. PREPARATIONS A BASE DE CEREALES,DE FARINES,D’AMIDONS,DE FECULES OU DELAIT;PATISSERIES 20. PREPARATIONS DE LEGUMES, DE FRUITS OU D’AUTRES PARTIES DE PLANTES 21. PREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES 22. BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES 23. RESIDUS ET DECHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES;ALIMENTS PREPARES POURANIMAUX 24. TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES SECTION V Produits mineraux 25. SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLATRES, CHAUX ET CIMENTS 26. MINERAIS, SCORIES ET CENDRES 27. COMBUSTIBLES MINERAUX, HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION;MATIERES BITUMINEUSES; CIRES MINERALES SECTION VI Produits des industries chimiques ou des industries connexes 28. PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DEMETAUX PRECIEUX, D’ELEMENTS RADIOACTIFS, DE METAUX DES TERRES RARES OUD’ISOTOPES 29. PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES 30. PRODUITS PHARMACEUTIQUES 31. ENGRAIS 32. EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX;TANINS ET LEURS DERIVES;PIGMENTS ETAUTRES MATIERES COLORANTES;PEINTURES ET VERNIS;MASTICS;ENCRES 33. HUILES ESSENTIELLES ET RESINOIDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTEPREPARES ET PREPARATIONS COSMETIQUES 34. SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PREPARATIONS POUR LESSIVES,PREPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PREPAREES, PRODUITSD’ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PATES A MODELER, “CIRES POU 35. MATIERES ALBUMINOIDES; PRODUITS A BASE D’AMIDONS OU DE FECULES MODIFIES;COLLES; ENZYMES 36. POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGESPYROPHORIQUES; MATIERES INFLAMMABLES 37. PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINEMATOGRAPHIQUES 38. PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES SECTION VII Matieres plastiques et ouvrages en ces matieres caoutchouc et ouvrages en caoutchouc 39. MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES 40. CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC SECTION VIII Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matieres, articles de bourrellerie ou de sellerie, articles de voyage, sacs a main et contenants similaires, ouvrages en boyaux. 41. PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS 42. OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DEVOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX 43. PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES SECTION IX Bois, charbon de bois et ouvrages en bois liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie. 44. BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS 45. LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE 46. OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE SECTION X Pate de bois ou d’autres matieres fibreuses cellulosiques; papier ou carton a recycler(dechets et rebuts);papier et ses applications. 47. PATES DE BOIS OU D’AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU DE CARTON A RECYCLER. 48. PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON 49. PRODUITS DE L’EDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES;TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIES ET PLANS SECTION XI Matieres textiles et ouvrages en ces matieres. 50. SOIE 51. LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN 52. COTON 53. AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DEPAPIER 54. FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIERES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES. 55. FIBRES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES 56. OUATES, FEUTRES ET NONTISSES; FILS SPECIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE 57. TAPIS ET AUTRES REVETEMENTS DE SOLS EN MATIERES TEXTILES 58. TISSUS SPECIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETEES; DENTELLES; TAPISSERIES;PASSEMENTERIES; BRODERIES 59. TISSUS IMPREGNES, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIES;ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES 60. ETOFFES DE BONNETERIE 61. VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT, EN BONNETERIE 62. VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT, AUTRES QU’EN BONNETERIE 63. AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS SECTION XII Chaussures,coiffures,parapluies,pararsols,ccannes,fouets,cravaches et leurs parties;plumes appretees et articles en plumes;fleurs artificielles; ouvrages en cheveux. 64. CHAUSSURES, GUETRES ET ARTICLES ANALOGUES ; PARTIES DE CES OBJETS 65. COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES 66. PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIEGES, FOUETS, CRAVACHESET LEURS PARTIES 67. PLUMES ET DUVET APPRETES ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET ; FLEURSARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX SECTION XIII Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante,mica,ou matieres analogues; produits ceramiques; verre et ouvrages en verre. 68. OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES 69. PRODUITS CERAMIQUES 70. VERRE ET OUVRAGES EN VERRE SECTION XIV Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres; bijouterie de fantaisie,monnaies. 71. PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES;BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES SECTION XV Metaux communs et ouvrages en ces metaux. Chapitres 72. FONTE, FER ET ACIER 73. OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER 74. CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE 75. NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL 76. ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM 78. PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB 79. ZINC ET OUVRAGES EN ZINC 80. ETAIN ET OUVRAGES EN ETAIN 81. AUTRES METAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIERES 82. OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, ENMETAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN METAUX COMMUNS 83. OUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS SECTION XVI Machines et appareils materiel electrique et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son , appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et de son en television et accessoires 84. REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINSMECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS 85. MACHINES, APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILSD’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D’ENREGISTREMENT OUDE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET SECTION XVII Materiel de transport 86. VEHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES;APPAREILS MECANIQUES (Y COMPRIS ELECTROMECANIQUES) DE SIGNALISATION POURVOIES DE COMMUNICATIONS 87. VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES,LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES 88. NAVIGATION AERIENNE OU SPATIALE 89. NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE SECTION XVIII Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinematographie,de mesure, de controle ou de precision; instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique parties et acc 90. INSTRUMENTS ET APPAREILS D’OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILSMEDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAR 91. HORLOGERIE 92. INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
