Pesticides/Produits phytosanitaires

Procédure d’importation

I-Introduction

Le droit d’importer des pesticides et des produits phytosanitaires en Côte d’Ivoire est réservé aux personnes et aux entreprises disposant d’un Agrément de Distributeur de Pesticides.
L’importation proprement dite est, quant à elle, soumise à une Autorisation Préalable d’Importation du Ministère de l’Agriculture et du Développement Rural – (Cf. Régimes juridiques des importations et des exportations) – (Cf. Onglet Procédures Générale d’Importation du site).

Ministère de l’Agriculture et du Développement Rural
Secrétariat Permanent du Comité de Pesticides/Direction de la Protection des Végétaux, du Contrôle et de la Qualité (DPVCQ)
Abidjan – Plateau
Immeuble CAISTAB, 14ème étage (Porte Centre Serveur)
01 BP 12243 Abidjan 01, Côte d’Ivoire
Tél : (+225) 20 21 43 03
Site Internet : http://www.agriculture.gouv.ci
Email : minagri.cabinet@agriculture.gouv.ci / cabminagri@yahoo.fr

La réglementation ci-dessous est applicable à l’importation pour tous les pesticides et les produits phytosanitaires.

II-Habilitation à importer

Tout pesticide doit faire l’objet d’un agrément ou d’une homologation ou bénéficier d’une Autorisation Provisoire de Vente (APV) préalablement à son importation ou à sa fabrication en Côte d’ivoire. 
L’homologation porte sur la spécialité commerciale (produit formulé) et non sur la matière active – (Cf. Procédure d’homologation).

Seules les personnes physiques ou morales disposant d’un Agrément de Distributeur de Pesticides délivré par le Comité Pesticides (dont le Secrétariat Permanent est assuré par la Direction de la Protection des Végétaux) sont habilitées à importer des pesticides ou des produits phytosanitaires (pour tout renseignement, contacter le Secrétariat Permanent du Comité de Pesticides sis à l’Immeuble CAISTAB, 14ème étage au Plateau).
Cet Agrément de Distributeur de Pesticides permet à la fois d’importer et de commercialiser les pesticides en Côte d’Ivoire.

En outre, il est rappelé que toute importation en Côte d’Ivoire est soumise à l’obligation, pour les personnes physiques comme pour les personnes morales, de disposer au préalable d’un Code Importateur/Exportateur Permanent ou Temporaire – (Cf. Onglet Procédures Générales d’Importation du site). 

Demander un Agrément de Distributeur de Pesticides au Comité Pesticides (Direction de la Protection des Végétaux, du Contrôle et de la Qualité)

L’agrément peut être délivré à toute personne physique ou morale sans restriction de nationalité.
Les documents qui doivent constituer le dossier sont les suivants :

  • Demande d’Agrément de Distributeur adressée au Président du Comité Pesticides.
  • Photocopies des diplômes de formation (Ingénieur Agronome ou Ingénieur des Techniques Agricoles ou Technicien Supérieur Agricole) d’au moins deux (2) Technico-Commerciaux permanents de l’entreprise (Présenter l’original du diplôme lors du dépôt du dossier au Secrétariat du Comité Pesticides).
  • Photocopie du diplôme CROPLIFE CI ou MINADER ou AMEPHCI d’au moins deux (2) Technico-Commerciaux permanents de l’entreprise (Présenter l’original du diplôme lors du dépôt du dossier au Secrétariat du Comité Pesticides).
  • Copie de la déclaration CNPS de tous les employés de l’entreprise.
  • Attestation de Mise à Jour de la CNPS.
  • Formulaire d’Organisation Administrative de l’entreprise à renseigner et à signer par la Direction Générale (Document à retirer à la DPVCQ).
  • Engagement signé attestant l’existence d’un entrepôt de stockage à Abidjan ou à l’intérieur du pays (Document à légaliser).
  • Engagement signé visant à respecter la réglementation phytosanitaire en vigueur ainsi que les systèmes de sécurité et de protection nécessaires (document à légaliser).
  • Photocopie du Registre de Commerce mentionnant clairement l’activité de vente de pesticides de l’entreprise.
  • Attestation de Régularité de Situation Fiscale délivrée par les Services des Impôts.
  • Document officiel attestant que l’entreprise est le représentant légal en Côte d’Ivoire du (ou des) fabricant (s) de pesticides.
  • Engagement de suivi médical de l’ensemble du personnel de l’entreprise signé par un médecin régulièrement inscrit à l’Ordre des Médecins de Côte d’Ivoire (sur papier entête de l’entreprise du médecin signataire).
  • Assurance-maladie pour les employés et Assurance Responsabilité Civile et Multirisques Professionnel de l’entreprise.
  • Liste et nombre des équipements et de matériels de travail de l’entreprise (véhicules, matériels de protection, liste des produits phytosanitaires déjà homologués en Côte d’Ivoire, etc.).
  • Photocopie de la Carte Nationale d’Identité du Chef de l’entreprise.
  • Photocopie des Cartes Nationales d’Identité du personnel technique.

Frais d’examen du dossier d’Agrément de Distributeur de Cinq cent mille (500.000) FCFA
Délai de délivrance : 3 mois
Délai de validité de l’Agrément de Distributeur : 5 ans

III-Documents

1. Fiche de Déclaration à l’Importation (FDI)

La Fiche de Déclaration à l’Importation – (Cf. exemple FDI) – est obligatoire si la valeur de la marchandise est supérieure à Cinq cent mille (500.000 FCFA).

La FDI est établie en ligne via le site transactionnel du Guichet Unique du Commerce Extérieur (GUCE). L’accès au site impose d’être au préalable enregistré en tant qu’importateur, exportateur ou transitaire. Les documents et renseignements à fournir sont les suivants :

  • Code Importateur ou Code Importateur Occasionnel.
  • Facture Pro-forma ou Définitive.
  • Mode de Transport.
  • Nom de la banque (en Côte d’Ivoire) de l’importateur (pour la domiciliation bancaire et obtention de l’Autorisation de Change).
  • Les Codes SH des produits à importer.

Pour l’importation des produits listés ci-dessous, la demande de FDI sera validée après réception en ligne d’une Autorisation Préalable d’Importation (API) – (Cf. Exemple API]) – validée, visée et signée en ligne par le Ministère de l’Agriculture et du Développement Rural.

2. Autorisation Préalable d’Importation (API)

 Elle est nécessaire pour obtenir la Fiche de Déclaration d’Importation (FDI)

Autorisation Préalable d’Importation

Tous les pesticides ou produits phytosanitaires doivent disposer d’une Autorisation Préalable d’Importation (API) délivrée par la Direction de la Protection des Végétaux, du Contrôle et de la Qualité pour pouvoir entrer en Côte d’Ivoire.
Cette autorisation permet aux opérateurs d’importer des marchandises répondant aux exigences phytosanitaires de la Côte d’Ivoire – Cf. Décret n°89.02 du 4 Janvier 1989.

Procédure d’obtention de l’API : 

La procédure décrite ci-après est provisoire, dans l’attente d’une procédure qui deviendra entièrement dématérialisée à travers le portail électronique du GUCE.
La demande se fait à travers le portail du Guichet Unique du Commerce Extérieur (GUCE) par l’importateur ou le transitaire mandaté :

  • Débuter la procédure de la Fiche de Déclaration à l’Importation (FDI) sur le site du GUCE
  • Le système génère automatiquement une demande d’Autorisation Préalable d’Importation qui devra être adressée à la Direction de la Protection des Végétaux, du Contrôle et de la Qualité du Ministère de l’Agriculture et du Développement Rural.
  • Les documents à télécharger sont les suivants :
    • Facture Pro-forma
    • Liste des produits à importer
    • Agrément de Distributeur de pesticides et de produits phytosanitaires
    • Certificat d’Origine du produit formulé
    • Certificat d’Analyse du produit formulé
    • Arrêté d’homologation/ Avis d’homologation du produit formulé
  • Se rendre à la Direction de la ¨Protection des Végétaux, du Contrôle et de la Qualité du Ministère de l’Agriculture et du Développement Rural avec le dossier suivant (photocopie ou original) :
    • Certificat d’Origine du produit formulé
    • Certificat d’Analyse du produit formulé
    • Arrêté d’homologation/ Avis d’homologation du produit formulé
    • Facture Pro-forma
    • Liste des produits à importer
  • Payer la procédure d’obtention de l’API : 10.000 FCFA / dossier   
  • Vérification du dossier par les agents du Ministère de l’Agriculture et du Développement Rural et validation de l’API par le Ministère dans le système.

Délai de délivrance de l’API (validée en ligne par la Sous-Direction des Semences et des Intrants) : entre 2h et 72h maximum.
Délai de validité de l’API : 30 jours

3. Certificat pour Produits Chimiques (marchandises dangereuses)

Cette procédure concerne la plupart des pesticides ou les produits phytosanitaires qui sont considérés comme des marchandises dangereuses.
Ces marchandises ne pourront être débarquées du navire qu’avec un Certificat pour Produits Chimiques émis par le SPCIAC-CI (Secrétariat Permanent de la Commission pour l’Interdiction des Armes Chimiques en Côte d’Ivoire), dépendant du Ministère de la Défense.
La demande s’effectue en ligne à travers le module licence / certificat pour produit chimique du GUCE. Les documents à télécharger sont les suivants :

  • Facture.
  • Numéro de la FDI.
  • Fiche de données de sécurité (délivrée par le vendeur, données techniques des produits).

Ce Certificat/Autorisation pour Produits Chimiques est à télécharger en ligne sur le site du GUCE après approbation du Ministère de la Défense (le délai d’obtention varie entre 1 et 10 jours) puis transmis au consignataire du navire avant l’arrivée de celui-ci et avant le débarquement de la marchandise.

4. Bordereau de Suivi de Cargaison (BSC)

Pour toute importation par voie maritime, l’exportateur, le transitaire à l’étranger et l’importateur doivent être enregistrés dans le BSC via le site de l’Office Ivoirien des Chargeurs (OIC).

À l’embarquement 

Enregistrement du BSC – (Cf. Onglet Procédures Générales d’Importation du site). Documents exigés :

  • La Facture Définitive (ou l’Inventaire valorisé pour les effets personnels).
  • Le Connaissement Maritime (Bill of Lading ou B/L).
  • La Liste de colisage.
  • La Déclaration d’Exportation en Douane du pays d’embarquement de la marchandise.
  • Le Certificat d’Assurance locale en Côte d’Ivoire.
  • La Fiche de Déclaration à l’Importation (FDI) ou son numéro.
  • En outre, pour les importations en provenance de pays hors de l’Union Européenne, sont exigés :
    • La Facture Fret.
    • Le Certificat d’Origine.

5. Attestation de valeur

Dès que la marchandise est embarquée et que tous les documents de transport de la marchandise sont disponibles (Facture Commerciale Définitive, Titre de transport tels que Connaissement Maritime ou Lettre de Transport Aérien, Liste de Colisage, Facture Fret, copie de la FDI et tous les autres certificats disponibles), le Transitaire doit initier une Demande d’Attestation de Valeur.

Toutes les marchandises dont la valeur FOB est supérieure ou égale à Un (1) million de FCFA doivent obtenir un Rapport Final de Classification et de Valeur (RFCV) auprès de La Direction de l’Analyse du Risque, du Renseignement et de la Valeur (DARRV) de la Douane via la plateforme électronique du GUCE – (Cf. Circulaire Douane N° 2007 du 29 Mars 2019).

Le transitaire mandaté, télécharge et renseigne l’Avis de Dépôt (AD).

Il joint les documents accompagnant la marchandise (Cf. Liste ci-dessus) à l’Avis de Dépôt et télécharge tout le dossier en ligne sur la plateforme du GUCE.

La Direction de l’Analyse du Risque, du Renseignement et de la Valeur (DARRV) de la Douane contrôle les documents d’expédition et délivre, dans les 5 jours ouvrés suivant la soumission des documents, le Rapport Final de Classification et de Valeur par e-mail au réceptionnaire ou au transitaire.

Les marchandises dont la valeur FOB est inférieure à Un (1) million de FCFA et certains autres produits – (Cf. Liste des marchandises non soumises au RFCV sur le site www.douane.ci) – sont dispensées de la procédure RFCV.

Le transitaire remplit le Formulaire D41 et le dépose physiquement avec les documents de transport (Cf. Liste ci-dessus) à la Direction de l’Analyse du Risque, du Renseignement et de la Valeur (DARRV) de la Douane pour vérification.

Après examen du dossier, la DARRV délivre l’Attestation de Vérification (AV) – (Cf. Onglet Procédures Générales d’Importation du site).

6. Déclaration en Douane

À l’arrivée

La Déclaration en Douane est effectuée par un transitaire mandaté par l’importateur et agréé par la Douane – (Cf. Liste des transitaires agréés par la Douane).

Le transitaire entre la déclaration dans le système informatique de la Douane – SYDAM (Sydonia World). Les documents à remettre au transitaire pour effectuer la Déclaration en Douane sont les suivants :

  • Le Connaissement Original (Bill of Lading ou B/L) pour les envois par voie maritime, ou la Lettre de Transport Aérien (LTA ou AWB) pour les envois par voie aérienne ou la Lettre de Voiture (Consignment note) pour les envois par voie routière.
  • La Facture Originale du fournisseur. 
  • Le Certificat d’Assurance.
  • La Fiche de Déclaration à l’Importation (FDI) – via le site internet du GUCE.
  • La Facture Fret. 
  • Le Rapport Final de Classification et de Valeur (RFCV) si la valeur FOB est d’au moins Un (1) million de FCFA (ou l’Attestation de Valeur (AV) si la valeur FOB est inférieure à Un (1) million de FCFA), ou bien si les produits sont exclus du RFCV – (Cf. Liste des marchandises non soumises au RFCV sur le site www.douane.ci  et www.webbfontaine.ci).
  • La Liste de Colisage. 
  • La Quittance de la Douane si le mode de règlement des droits et taxes est au comptant. 
  • Le Bordereau de Suivi des Cargaisons (BSC) délivré par l’Office Ivoirien des Chargeurs (OIC) pour les transports par voie maritime.
  • Le Certificat d’Origine UEMOA ou CEDEAO si approprié.

6. Autorisation d’enlèvement

Une fois la Déclaration en Douane effectuée et la demande de Contrôle Phytosanitaire émise, une Autorisation d’Enlèvement (AE) – [Cf. Exemple AE] – doit être soumise pour toute importation de Pesticides ou de Produits Phytosanitaires aux services de l’Inspection Phytosanitaire du Port ou de l’Aéroport d’Abidjan dépendant de la Direction de la Protection des Végétaux, du Contrôle et de la Qualité du Ministère de l’Agriculture et du Développement Rural pour la marchandise déclarée.

Cette Autorisation d’Enlèvement permet aux importateurs de sortir leurs produits du Port / Aéroport en vue de l’Inspection à Domicile.

Elle est délivrée par les Services de l’Inspection Phytosanitaire du Port ou de l’Aéroport d’Abidjan qui dépendent de la Direction de la Protection des Végétaux, du Contrôle et de la Qualité du Ministère de l’Agriculture et du Développement Rural. Liste des pièces à fournir :   

  • La Déclaration en Douane.
  • Le Titre de Transport.
  • Demande de Contrôle Phytosanitaire introduite par l’exportateur ou son transitaire
  • L’Autorisation Préalable d’Importation (API).
  • Le Certificat d’Origine.
  • Certificat d’Analyse pour les Produits Transformés d’Origine (émis par l’exportateur).
  • Pour les pesticides ou produits phytosanitaires : L’Arrêté d’Homologation, l’Agrément Distributeur ou Autorisation de Vente, le Certificat d’Analyse du Pesticide et le Certificat d’Origine.

Délai de Délivrance de l’AE : 1 heure
Durée de validité de l’AE : liée à l’opération
Coût: 1 FCFA / Kg  – (Cf. Arrêté Interministériel 005/MPMBE/MICOM/MSHP/MINADER du 30 Décembre 2016 et Décret 2016-296 du 11 Mai 2016)

7. Attestation de Contrôle Phytosanitaire à l’Importation

L’Attestation de Contrôle Phytosantaire à l’Importation est délivrée par les Services de l’Inspection Phytosanitaire au Port (situés au Guichet Unique du Port, Boulevard du Port, Abidjan) et à l’Aéroport ou aux frontières terrestres qui dépendent de la Direction de la Protection des Végétaux, du Contrôle et de la Qualité du Ministère de l’Agriculture et du Développement Rural.

Cette Attestation vérifie la conformité du produit à la réglementation en vigueur en Côte d’Ivoire.

Liste des pièces à fournir :

  • Demande de Contrôle Phytosanitaire (Cf. Formulaire de Demande de Contrôle Phytosanitaire) introduite par l’exportateur ou son transitaire.
  • Copie de la Déclaration en Douane.
  • Titre de transport.
  • Les Résultats d’analyses pour les produits (en cas d’analyses de laboratoire).

Délai de délivrance : 24 heures à 10 jours (selon nécessité d’analyses en laboratoire)
Délai de validité : liée à l’opération

Coût: 1 FCFA / Kg  – (Arrêté Interministériel 005/MPMBE/MICOM/MSHP/MINADER du 30 Décembre 2016 et Décret 2016-296 du 11 Mai 2016).

IV-LISTE DES PRODUITS

Codes SH pour les classes d’engrais courants :

Code SHDésignation
3808101000Pesticide bastion 5g sachet 1kg.
3808109000Air pesticicide.
3808109000Pesticide :profenofos tech 90% min.
3808109000Pesticide profenofos technique 80 fûts de 250kg.
3808109000Pesticide formulation (alpha cypermethrin tech), mfg dt:30.09.2011, pkg:(100alu bouteille x 100ml).
3808109000Pesticide formulation deltamethrin (decamethrin), mfg dt:30.09.2011(pkg: 100carton x 100ml).
3808900000Pesticide (insecticides) koa super 12can/cartn 30g/l imidacloprid + 20g/l bifenthrine sc.
3808900000Pesticide (diazinon 60%).
3808900000Pesticide pour la protection des plantes.
3808900000Pesticide: paratryn 1ltr.
3808900000Pesticide: paratraz 100ml.
3808900000Pesticide (koa super) pour la protection des plantes(30g/l imidacloprid+20g/l bifenthrin sc).
3808900000Pesticide: imidacloprid 30gr /l sc.
3808900000Pesticide: paratraz 1ltr.
3923300090Bouteilles plastiques vides completes pour pesticide agricole : 1 l pet 88 ambre 46gr 45mm pet 40hc sur njmp15.
3923300090Bouteilles plastiques vides completes pour pesticide agricole : 1 pl pet 88 ambre 46 gr 45mm pet 40hc sur njmp15.
4901999000Pesticides agriculture.