SECTION I

Animaux vivants et produits du règne animal Chapitres concernés:1,2,3,4,5

01.  ANIMAUX VIVANTS
02.  VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
03.  POISSONS ET CRUSTACES, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES
04.  LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; OEUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITSCOMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
05.  AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS

 

SECTION II

Produits du regne vegetal Chapitres concernes 6,7,8,9,10,11,12,13,14

06.  PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
07.  LEGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
08.  FRUITS COMESTIBLES; ECORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
09.  CAFE, THE, MATE ET EPICES
10.  CEREALES
11.  PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FECULES; INULINE; GLUTEN DEFROMENT
12.  GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTESINDUSTRIELLES OU MEDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
13.  GOMMES, RESINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VEGETAUX
14.  MATIERES A TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS

 

SECTION III

Graisses et huiles animales ou vegetales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires elaborees ; cires d'origine animale ou vegetale Chapitre concerne:15

15.  GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE

 

SECTION IV

Produits des industries alimentaires; boissons , liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et sucedanes de tabac fabriques Chapitres concernes 16,17,18,19,20,21,22,23,24.

16.  PREPARATIONS DE VIANDES, DE POISSONS OU DE CRUSTACES, DE MOLLUSQUES OUD'AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES
17.  SUCRES ET SUCRERIES
18.  CACAO ET SES PREPARATIONS
19.  PREPARATIONS A BASE DE CEREALES,DE FARINES,D'AMIDONS,DE FECULES OU DELAIT;PATISSERIES
20.  PREPARATIONS DE LEGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
21.  PREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
22.  BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
23.  RESIDUS ET DECHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES;ALIMENTS PREPARES POURANIMAUX
24.  TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES

 

SECTION V

Produits mineraux Chapitres concernes 25,26,27

25.  SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLATRES, CHAUX ET CIMENTS
26.  MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
27.  COMBUSTIBLES MINERAUX, HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION;MATIERES BITUMINEUSES; CIRES MINERALES

 

SECTION VI

Produits des industries chimiques ou des industries connexes Chapitres concernes 28,29,30,31,32,33,34,35,36,37,38.

28.  PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DEMETAUX PRECIEUX, D'ELEMENTS RADIOACTIFS, DE METAUX DES TERRES RARES OUD'ISOTOPES
29.  PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
30.  PRODUITS PHARMACEUTIQUES
31.  ENGRAIS
32.  EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX;TANINS ET LEURS DERIVES;PIGMENTS ETAUTRES MATIERES COLORANTES;PEINTURES ET VERNIS;MASTICS;ENCRES
33.  HUILES ESSENTIELLES ET RESINOIDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTEPREPARES ET PREPARATIONS COSMETIQUES
34.  SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PREPARATIONS POUR LESSIVES,PREPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PREPAREES, PRODUITSD'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PATES A MODELER, "CIRES POU
35.  MATIERES ALBUMINOIDES; PRODUITS A BASE D'AMIDONS OU DE FECULES MODIFIES;COLLES; ENZYMES
36.  POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGESPYROPHORIQUES; MATIERES INFLAMMABLES
37.  PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINEMATOGRAPHIQUES
38.  PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

 

SECTION VII

Matieres plastiques et ouvrages en ces matieres caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Chapitres concernes:39,40.

39.  MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
40.  CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

 

SECTION VIII

Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matieres, articles de bourrellerie ou de sellerie, articles de voyage, sacs a main et contenants similaires, ouvrages en boyaux.Chapitres concernes:41,42,43

41.  PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
42.  OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DEVOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
43.  PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES

 

SECTION IX

Bois, charbon de bois et ouvrages en bois liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie. Chapitres concernes:44,45,46.

44.  BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
45.  LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE
46.  OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

 

SECTION X

Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques; papier ou carton a recycler(dechets et rebuts);papier et ses applications. Chapitres concernes: 47,48,49

47.  PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU DE CARTON A RECYCLER.
48.  PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
49.  PRODUITS DE L'EDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES;TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIES ET PLANS

 

SECTION XI

Matieres textiles et ouvrages en ces matieres. Chapitres concernes:50,51,52,53,54,55,56,57,58,59,60,61,62,63.

50.  SOIE
51.  LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
52.  COTON
53.  AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DEPAPIER
54.  FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIERES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES.
55.  FIBRES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
56.  OUATES, FEUTRES ET NONTISSES; FILS SPECIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
57.  TAPIS ET AUTRES REVETEMENTS DE SOLS EN MATIERES TEXTILES
58.  TISSUS SPECIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETEES; DENTELLES; TAPISSERIES;PASSEMENTERIES; BRODERIES
59.  TISSUS IMPREGNES, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIES;ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES
60.  ETOFFES DE BONNETERIE
61.  VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT, EN BONNETERIE
62.  VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
63.  AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS

 

SECTION XII

Chaussures,coiffures,parapluies,pararsols,ccannes,fouets,cravaches et leurs parties;plumes appretees et articles en plumes;fleurs artificielles; ouvrages en cheveux.Chapitres concernes:64,65,66,67.

64.  CHAUSSURES, GUETRES ET ARTICLES ANALOGUES ; PARTIES DE CES OBJETS
65.  COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
66.  PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIEGES, FOUETS, CRAVACHESET LEURS PARTIES
67.  PLUMES ET DUVET APPRETES ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET ; FLEURSARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX

 

SECTION XIII

Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante,mica,ou matieres analogues; produits ceramiques; verre et ouvrages en verre. Chapitres concernes:68,69,70.

68.  OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES
69.  PRODUITS CERAMIQUES
70.  VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

 

SECTION XIV

Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres; bijouterie de fantaisie,monnaies.

71.  PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES;BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

 

SECTION XV

Metaux communs et ouvrages en ces metaux. Chapitres concernes:71,72,73,74,75,76,77,78,79,80,81,82,83

72.  FONTE, FER ET ACIER
73.  OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
74.  CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
75.  NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
76.  ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
78.  PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
79.  ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
80.  ETAIN ET OUVRAGES EN ETAIN
81.  AUTRES METAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIERES
82.  OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, ENMETAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN METAUX COMMUNS
83.  OUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS

 

SECTION XVI

Machines et appareils materiel electrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son , appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et de son en television et accessoires

84.  REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINSMECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
85.  MACHINES, APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILSD'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OUDE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET

 

SECTION XVII

Materiel de transport Chapitres concernes:86,87,88,89.

86.  VEHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES;APPAREILS MECANIQUES (Y COMPRIS ELECTROMECANIQUES) DE SIGNALISATION POURVOIES DE COMMUNICATIONS
87.  VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES,LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
88.  NAVIGATION AERIENNE OU SPATIALE
89.  NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE

 

SECTION XVIII

Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie,de mesure, de controle ou de precision; instruments et appareils medico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique parties et acc

90.  INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILSMEDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAR
91.  HORLOGERIE
92.  INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS

 

SECTION XIX

Armes , munitions et leurs parties et accessoires. Chapitres concernes:93

93.  ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

 

SECTION XX

Marchandises et produits divers. Chapitres concernes:94,95,96.

00.  Effets personnels et depouilles mortelles
94.  MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES;APPAREILS D'ECLAIRAGE NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS, LAMPES-RECLAMES,ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLESS
95.  JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIESET ACCESSOIRES
96.  OUVRAGES DIVERS

 

SECTION XXI

Objets d'art de collection ou d'antiquite. Chapitre concerne:97

97.  OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE